Déposée le 27 septembre 1983 par LETESSIER Joëlle et HARTMAN MEINVIELLE Céline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHI-CREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont LETESSIER Joëlle domicilié(e) 105, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et HARTMAN MEINVIELLE Céline domicilié(e) 39, rue Jacques Dulud - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ARCHI-CREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LETESSIER Joëlle - 105, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
HARTMAN MEINVIELLE Céline - 39, rue Jacques Dulud - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2023612 - Publication au BOPI 1993-45
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249998 - Publication au BOPI 2003-09-26
Inscription le 12 février 1998 - Changement d'adresse n°249659 - Publication au BOPI 1998-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Inscription le 12 juillet 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°457090 - Publication au BOPI 2007-07-12
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529859 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633235 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Journaux, périodiques, livres, imprimés, articles en papier. Edition de livres, journaux et périodiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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